Devoir de loyauté par rapport la liberté d'expression

FONTE ZOOM:
Rappelons brièvement que la liberté d'expression garanti notamment par l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales. La Constitution reconnaît le droit de travailler pour tout le monde, ce qui signifie le droit à l'information, la consultation et la négociation collective.

Ne Jusqu'où la loyauté ?? ?? d'un employé envers son employeur?

Un employé peut critiquer les décisions de ceux qui l'emploient? Faire ces critiques d'une erreur suffisamment grave pour justifier un licenciement immédiat en cause?

Dans le travail de ces principes peuvent être interprétées par le droit du travailleur aux événements et commentent librement critique et dans les limites de l'obligation du principe que l'article 17 de la loi du 3 Juillet 1978 relative aux contrats d'emploi suit afin ?? son travail sur le chemin attentionné, honnête et consciencieux d'exercer ??.

Où la liberté d'opinion sur?

La question est de savoir où la liberté d'expression se arrête et l'abus commence.

Dans un arrêt récent de la Cour du travail de Bruxelles la possibilité d'examiner le statut d'un employé de la RTBF, par ailleurs journaliste Soir, qui a donné son opinion sur les raisons pour lesquelles a organisé un concert pour soutenir les orchestres et musiciens de la Communauté française l'habitude d'être. Compte tenu de journaliste une certaine obligation de réserve doit observer et qu'il contient l'article ou des griefs personnels, des attaques ou des commentaires blessants et que l'employé finalement rien fait, mais pour les lecteurs informer les juges sur la situation alarmante de ces orchestres et musiciens la Cour que sa démission, qui a eu lieu à la suite de ces faits, non pas comme une mesure de rétorsion pourrait le respecter.

Droit européen

Quelques années plus tôt, la Cour européenne des droits de l'homme, dans une affaire similaire, que l'article 10 de la Convention garantit aucune liberté d'expression sans aucune réserve. Pour déterminer si la sanction imposée était proportionnelle à l'objet protégé par la loi et de les laisser ?? nécessaire dans une société démocratique ?? la Cour a pris en compte le contexte spécifique du conflit de travail entre le travailleur et son employeur, mais aussi le fait que ces allégations ont été organisées dans les débats publics et de feu. Surprenant assez, à notre avis, et bien que la Cour a jugé que les déclarations de méchants et grossiers, jugée offensante par l'employé utilisé a déclaré que le licenciement pour un motif constitué une sanction excessive et cela lorsque d'autres sanctions moins lourdes et plus appropriées disciplinaires pouvait être prévus.

Il faut en déduire que le salarié a un droit illimité de critiquer son employeur? Nous pensons que non.

Cependant, nous pensons que ce type d'incident dans son intégralité doit être pris en compte. Si la critique par l'employeur semble être un cas isolé, on peut considérer que le licenciement pour cause est une réaction excessive dans la mesure où il existe d'autres pénalités se appliquent. Toutefois, lorsque l'incident la goutte qui fait déborder le vase on pourrait penser que l'employeur de l'employé délibérément et sachant défie, et une telle sanction ne seront pas critiquées vu cette dernière ?? Seulement contre-attaque peut aller ?? avec des mesures plus strictes. Un employé peut raisonnablement supposer que par ses provocations persistantes il encourt la sanction ultime de licenciement.

Nous ne devons pas penser que la confiance et la fidélité que la base pour toutes les relations de travail ne peut être rompu irrémédiablement par l'attitude constamment provocatrice de l'employé, qui ne exclut pas toute forme de critique, si elle a lieu dans un objectif et de la modération sans accompagnée d'insultes et les railleries.

Entre la liberté et l'abus doit toujours tenir compte d'un seuil à ne pas dépasser.
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