Licenciement d'un abus de l'employé et le droit

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Dans un arrêt récent, la Cour suprême a rejeté la réclamation dirigée contre un arrêt de la Cour de Liège du Travail le 22 Juin 2004. Ici, le tribunal du travail a estimé qu'il constitue un abus de droit de licencier un employé sur les motifs de la poursuite de la accord se engageant à la soi-disant reconnaissance des éclipses. Ils ont été attribués à l'accusé ainsi que le reste du personnel tout cette version dans rien n'a été confirmé.

Voir Cour suprême

Dans son arrêt, la Cour suprême a ainsi confirmé la Cour de Liège travail a commencé le rappel des principes applicables. Le salarié licencié qui a affirmé qu'il était la victime d'un congédiement injustifié peut non content de cela ne est pas basée sur des modèles éprouvés. À savoir la non-existant, mais doit fournir des preuves solides que l'acte juridique qui forme la résiliation donné forme concrète d'une loi constitutive de l'abus. Ou que l'ensemble ne est pas en proportion de l'intérêt servi. Qu'il se agisse d'une intention de nuire soit qu'il est incompatible avec sa fonction sociale ou d'imposer en outre un comportement anormal. Il incombe donc le générateur est un autre inconvénient de ce qui restaure l'indemnité complémentaire à un taux fixe.

Le caractère arbitraire du licenciement de l'employé ne peut ni être déduit de l'absence de justification de celle-ci ni comme dans le cas de la non-existence de la raison invoquée mais des circonstances dans lesquelles il intervient.

Les critères pour passer

Les critères qui vous permettent de prendre licenciement comme illégal pour cause d'un employé admissible sont réorganisés. L'intention de nuire, l'absence d'un motif légitime, une diversion de l'objectif économique et social de la loi, les circonstances entourant le licenciement, exercice déraisonnable du droit, le critère de proportionnalité et enfin le non-respect d'une procédure de licenciement.

Ne est pas un licenciement illégal d'un employé qui refuse clairement d'accepter un changement dans le contrat de travail. Du moment que l'employeur ne peut pas modifier les conditions d'emploi que par le consentement de son personnel. En l'absence de cet accord, il ne reste que lui de procéder à la révocation ou de mettre enfin un terme au contrat ou de conclure un nouveau soumis aux conditions imposées et acceptés à l'expiration du préavis.

Mais un congédiement, en représailles à une demande légale est fourni en soi illégale. Ce est également le cas si l'employé se oppose au refus de l'employeur de se conformer à la législation applicable en matière de services supplémentaires. Cependant, il incombe à la juridiction pour décider si le licenciement ou non le résultat d'une restitution juridique du titre de.

Il fait une jurisprudence constante que l'employeur décide seul sur les nécessités de la société, les tribunaux doivent dans la gestion de pas mélanger ce. Compte tenu de l'ampleur de la mauvaise venir en lumière les difficultés et l'impossibilité pour l'employeur de régler unilatéralement les salaires de son personnel, le demandeur avait le pouvoir de résilier le contrat. L'exercice de ce droit ne est pas illégal en soi. L'abus est en fait la continuation de lier l'accord à la reconnaissance des éclipses qui sont attribués à l'accusé comme à l'autre personnel et cette version alors que rien ne est confirmé même par les aveux de l'expert-comptable.

L'abus a un préjudice moral compte tenu de la perte financière a été restauré par l'octroi d'un préavis.

Difficultés relationnelles de poursuivre l'exécution d'un très long préavis dans de telles conditions ne peut pas être invoquée pour justifier un désavantage. Ce est une conséquence juridique qui l'employeur doit laisser effectuer la résiliation.

Dommages Toegekekende

À la lumière de toutes ces considérations, le Tribunal du travail a ainsi le travailleur licencié attribué une somme de 5000 euros à titre de compensation.
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